1. D�finitions.

1.1� Stellar �d�signe Stellar Information Technology Pvt. Ltd., dont le si�ge social est sis 205, Skipper Corner, 88, Nehru Place, New Delhi, India 110019, Inde.

1.2 Un� Ordinateur compatible �d�signe un Ordinateur avec le syst�me d'exploitation et la configuration mat�rielle recommand�s, tels qu'�nonc�s dans la Documentation.

1.3 Un� Ordinateur �d�signe un appareil virtuel ou physique qui accepte des informations sous forme num�rique ou similaire et qui les manipule dans le but d'obtenir un r�sultat sp�cifique sur la base d'une s�quence d'instructions, y compris, sans s'y limiter, les ordinateurs de bureau, les ordinateurs portables, les tablettes, les appareils mobiles, les appareils de t�l�communication, les appareils connect�s � l'Internet et les produits mat�riels capables d'ex�cuter une grande vari�t� d'applications de productivit�, de divertissement ou autres.

1.4 Le� Client �vous d�signe, ou d�signe toute entit� juridique ayant obtenu le Logiciel et au nom duquel/de laquelle il est utilis� ; par exemple, et le cas �ch�ant, votre employeur.

1.5 Le� Nombre autoris� �est un (1), sauf mention contraire dans le cadre d'une licence valide (p. ex., une licence en volume) accord�e par Stellar.

1.6 Le �Logiciel� d�signe (a) toutes les informations avec lesquelles le pr�sent contrat est fourni, y compris mais sans s'y limiter : (i) tous les fichiers logiciels et toute autre donn�e informatique ; (ii) tout script logique propri�taire embarqu� au sein des formats de fichiers export�s ; (iii) les images, sons, images de biblioth�que, vid�os et autres travaux regroup�s avec le logiciel Stellar ou mis � disposition par Stellar sur le site web de Stellar afin d'�tre utilis�s avec le logiciel Stellar et non obtenus de Stellar � travers un service distinct (sauf mention contraire au sein de ce service) ou d'une autre partie (les � Fichiers de contenu �) ; (iv) les documents �crits et fichiers d'explication connexes (la � Documentation �) ; et (v) toute version modifi�e et toute copie, mise � niveau, mise � jour de, et ajout �, ces informations, fournis au Client par Stellar � tout moment, dans la

CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL

mesure o� ils ne sont pas fournis en vertu de conditions s�par�es (collectivement, les � Mises � jour �).

2.CONCESSION DE LICENCE ET DROITS DE PROPRI�T�

Droit d'utilisation du Logiciel.Sous r�serve des conditions g�n�rales du pr�sent Contrat, Stellar accorde au Client un droit de licence non exclusif, non transf�rable, r�vocable et limit� pour acc�der au Logiciel et � la Documentation et les utiliser, sur un seul ordinateur ou poste de travail, dans un seul lieu, � des fins d'utilisation personnelle (si vous �tes un particulier) ou � des fins d'utilisation commerciale interne (si vous �tes une entreprise), dans la limite des conditions �nonc�es ci-apr�s. Le Client est tenu d'utiliser la Licence Technicien s'il utilise le logiciel pour fournir des services professionnels ou payants � un tiers (que ce dernier soit un particulier ou une entreprise) et/ou � des fins commerciales quelles qu'elles soient.

LICENCE UTILISATEUR UNIQUE.这个表达式d�标志联合国软件pouvant�混乱关系install� et utilis� uniquement par un seul UTILISATEUR sur un seul ordinateur � tout moment. En cons�quence, le LOGICIEL ne doit pas �tre install�, affich�, partag� ou utilis� simultan�ment � partir de cet ordinateur ou sur plusieurs ordinateurs distincts. Une Licence utilisateur unique est accord�e au client qui utilise une �dition STANDARD, PROFESSIONNEL, PREMIUM ou ENTREPRISE du Logiciel.

LICENCE MULTI-UTILISATEURS.这个表达式d�标志联合国软件pouvant�混乱关系install� et utilis� par un nombre sp�cifique d'UTILISATEURS correspondant � un nombre d'ordinateurs �quivalent. Le LOGICIEL ne doit pas �tre install�, affich�, partag� ou utilis� depuis ou sur un nombre d'ordinateurs sup�rieur au nombre de postes de travail autoris�s. Les Licences multi-utilisateurs sont associ�es aux �ditions Technicien et Bo�te � outils du Logiciel. Le Logiciel peut �tre install� et utilis� conform�ment � la pr�sente licence sur trois (3) Ordinateurs au MAXIMUM.

3.TYPES DE LICENCES

3.1Version d'�valuation / d'essai du Logiciel.用你无软件est fourni Cl�德执照, et peut �tre t�l�charg� gratuitement depuis le site web de Stellar. Le Logiciel peut �tre install� et utilis� uniquement sur un Nombre autoris� d'Ordinateurs compatibles pendant la P�riode de licence, exclusivement � des fins de d�monstration, d'�valuation et de formation. La version d'�valuation ou d'Essai du Logiciel peut �tre distribu�e gratuitement, sous r�serve que le package de distribution ne soit pas modifi�. Aucune personne ou entreprise ne peut facturer une commission pour la distribution de la version d'essai sans l'autorisation �crite du d�tenteur des droits d'auteur.

3.2Licence d'abonnement.Lorsque l'acc�s au Logiciel se fait sur la base d'un abonnement (la � Licence d'abonnement �), le Client peut installer et utiliser la Licence d'abonnement uniquement sur le Nombre autoris� d'Ordinateur(s) compatible(s) pendant la dur�e de la P�riode de licence. Sous r�serve du respect du Nombre autoris� d'Ordinateurs aux fins de la Licence d'abonnement, le Client accepte que Stellar puisse modifier � tout moment le type de Logiciel (p. ex., les composantes, versions, plateformes, langues et autres caract�ristiques sp�cifiques) inclus dans la Licence d'abonnement et que Stellar se d�gage de toute responsabilit� envers le Client dans le cadre de telles modifications. L'acc�s en continu � une Licence d'abonnement n�cessite une connexion r�guli�re � l'Internet pour activer, renouveler et valider la licence. Si Stellar ne re�oit pas le paiement r�gulier de l'abonnement ou ne peut pas valider la licence r�guli�rement, alors le Logiciel pourra �tre d�sactiv� sans autre pr�avis, et ce jusqu'� ce que Stellar re�oive le paiement ou valide la licence.

3.3Dur�e de vie de la Licence.Une fois enregistr�, l'utilisateur obtient une licence exclusive d'utilisation du Logiciel pour une p�riode maximale de dix (10) ans sur le m�me ordinateur, avec la m�me configuration et le m�me syst�me d'exploitation, lesquels sont compatibles avec le logiciel. Si des �l�ments mat�riels ou logiciels de l'ordinateur sont modifi�s au cours de la dur�e de vie de la licence et ne sont plus compatibles avec la version achet�e � l'origine, alors il se peut que l'utilisateur doive acheter en plus la version mise � niveau du logiciel.

4.ASSISTANCE LOGICIELLE.

L'assistance est fournie exclusivement aux clients titulaires d'une licence, et uniquement pendant une p�riode d'un (1) an � compter de la date d'achat. Les questions au sujet de l'installation et de l'utilisation du logiciel doivent �tre envoy�es par e-mail ; les r�ponses sont g�n�ralement apport�es dans un d�lai de 24 Heures ouvrables. Une Assistance technique gratuite est fournie pendant une p�riode d'un (1) an � compter de la date d'achat ; si la dur�e de votre licence est sup�rieure � un (1) an, alors vous pourrez disposer d'une Assistance technique pendant une dur�e plus longue en payant les frais suppl�mentaires applicables � ce moment. Une assistance payante peut �tre achet�e pour la Dur�e de vie de la Licence, mais pas au-del� des deux (2) ann�es suivantes. Stellar ne fournit aucune assistance pour les demandes relatives au Logiciel au-del� d'une p�riode de trois (3) ans apr�s la date d'achat du logiciel.

5.DROITS DE PROPRI�T� INTELLECTUELLE.

Le Logiciel ainsi que toute �ventuelle copie autoris�e faite par le Client sont la propri�t� intellectuelle de Stellar et appartiennent � Stellar. La structure, l'organisation et le code source du Logiciel sont des secrets commerciaux pr�cieux et des informations confidentielles de Stellar Information Technology Pvt. Ltd. Le Logiciel est prot�g� par la loi, y compris, sans s'y limiter, les lois sur les droits d'auteur aux �tats-Unis et dans d'autres pays, ainsi que par les dispositions des trait�s internationaux. Sauf mention contraire expresse figurant aux pr�sentes, le pr�sent contrat n'octroie au Client aucun droit de propri�t� intellectuelle sur le Logiciel. Stellar se r�serve tous les droits qui ne sont pas express�ment accord�s � une autre partie.

6.RESTRICTIONS ET EXIGENCES.

6.1Avis de propri�t�.Toute copie autoris�e du Logiciel (y compris, et sans s'y limiter, de la Documentation) effectu�e par le Client doit contenir les m�mes droits d'auteur et autres avis de propri�t� que ceux figurant sur ou dans le Logiciel.

6.2Obligations relatives � l'utilisation.Le Client accepte de ne pas utiliser le Logiciel autrement que dans le respect des dispositions du pr�sent contrat et de ne pas utiliser le Logiciel d'une fa�on qui serait incoh�rente avec sa conception ou la Documentation.

6.3Interdiction de modification.Le Client s'engage � ne pas modifier, adapter, falsifier ou traduire le Logiciel ou la Documentation, et � ne pas cr�er d'�uvres d�riv�es du Logiciel ou de la Documentation. Le Client s'engage par ailleurs � ne pas combiner ou fusionner tout ou partie du Logiciel ou de la Documentation avec ou dans tout autre logiciel ou documentation ; � ne pas se r�f�rer au Logiciel ni � l'utiliser d'une autre fa�on dans le cadre d'un quelconque travail de d�veloppement logiciel (en ce compris toute routine et tout script, code ou programme) dont tout attribut, toute expression visuelle ou toute autre fonctionnalit� similaire pourrait concurrencer Stellar, sauf autorisation pr�alable �crite de Stellar ; et � ne publier aucun test de performance ou d'�valuation, ni aucune analyse relative au Logiciel.

6.4Interdiction de r�tro-ing�nierie.Le Client n'est pas autoris� � r�aliser une quelconque r�tro-ing�nierie du Logiciel, ni � le d�compiler, le d�sassembler ou tenter par quelque autre moyen de d�couvrir le code source du Logiciel.

6.5Interdiction de d�groupage.Le Logiciel peut inclure diff�rentes applications et composantes, autoriser l'acc�s � diff�rents Canaux en ligne de Stellar, �tre compatible avec plusieurs plateformes et langues, et �tre fourni au Client sur diff�rents m�dias ou au moyen de plusieurs copies. N�anmoins, le Logiciel a �t� con�u et est fourni au Client comme un produit unique, � utiliser en tant que produit unique sur les Ordinateurs conform�ment aux permissions stipul�es aux pr�sentes. Sauf autorisation contraire mentionn�e dans la Documentation, le Client n'est pas tenu d'installer toutes les parties qui composent le Logiciel, mais le Client ne doit pas d�grouper les parties composant le Logiciel dans le but de les utiliser sur diff�rents Ordinateurs.

6.6 Le Client n'est pas autoris� � supprimer, effacer, dissimuler ou falsifier les droits d'auteur, toute autre modalit� d'identification du produit ou tout avis, sceau ou �tiquette d'instructions relatif aux droits de propri�t� imprim�, tamponn�, fix�, encod� ou enregistr� sur ou dans le Logiciel ou la Documentation ; et il est tenu de conserver l'ensemble des droits d'auteur et autres avis de propri�t� dans toutes les copies que la Soci�t� fait du Logiciel et de la Documentation.

6.7 Le Client ne doit pas ex�cuter ou op�rer le Logiciel dans le cloud, dans un environnement informatique bas� sur l'Internet ou dans un environnement informatique � la demande similaire, sauf si la Lettre de concession de licence � la Soci�t� ou les D�finitions des droits relatifs au produit autorisent sp�cifiquement une telle utilisation.

6.8Interdiction de transfert.Le Client ne doit pas prendre ou mettre en location, vendre, accorder une sous-licence, assigner ou transf�rer ses droits sur le logiciel (y compris, sans s'y limiter, lorsque le logiciel a �t� obtenu � travers un t�l�chargement depuis le web), ni autoriser la copie de tout ou partie du logiciel vers l'ordinateur d'un autre particulier ou d'une autre entit� juridique sauf autorisation expresse figurant aux pr�sentes.

7.DROITS D'AUTEUR / PROPRI�T�.

Le客户reconna�t,全部所有权de propri�t� intellectuelle sur le Logiciel et la Documentation partout dans le monde appartiennent � Stellar ou sont conc�d�s sous licence par Stellar. Les droits qui vous sont octroy�s sur le logiciel sont accord�s sous licence (et non vendus), et vous ne disposez d'aucun droit sur le Logiciel ou la Documentation autre que le droit de les utiliser conform�ment aux conditions de cette Licence. Le Logiciel, son code source et la Documentation sont la propri�t� de Stellar Information Technology Pvt. Ltd (� Stellar �), entit� habilit�e � fournir la Licence, et sont prot�g�s par les lois sur le droit d'auteur et autres droits de propri�t� intellectuelle. Stellar conserve � tout moment l'ensemble des droits, titres et int�r�ts, y compris les droits de propri�t� intellectuelle, sur le Logiciel et la Documentation.

8.GARANTIES.

这样软件苏执照(� l'exclusion du m�dia sur lequel il est distribu�) ainsi que l'ensemble des sites web et services connexes de Stellar sont fournis sous licence � EN L'�TAT � et � TELS QUE DISPONIBLES �, et Stellar, ses fournisseurs et ses conc�dants de licence n'apportent AUCUNE GARANTIE quant � leur utilisation ou leurs performances. Stellar, ses fournisseurs et ses conc�dants de licence ne font AUCUNE D�CLARATION et ne donnent AUCUNE GARANTIE (expresse ou implicite, que ce soit � travers des statuts, la jurisprudence, la coutume, l'usage ou autre) d'aucune sorte, y compris, mais sans s'y limiter, au sujet de la qualit�, la disponibilit�, les performances ou les fonctionnalit�s du logiciel sous licence ou de tout site web ou service aff�rent de Stellar ; au sujet de la qualit� ou de l'exactitude des informations obtenues ou disponibles � travers l'utilisation du logiciel sous licence ou des sites web et services aff�rents de Stellar. En outre, Stellar, ses fournisseurs et ses conc�dants de licence ne d�clarent ni ne garantissent que l'utilisation du logiciel sous licence ou de tout site web ou service aff�rent de Stellar sera sans interruption ou toujours disponible (que cela soit d� � une d�faillance du r�seau Internet ou autre), sans erreur, virus ou autres composantes dangereuses, ni qu'ils fonctionneront avec ou sur du mat�riel, une plateforme ou un logiciel sp�cifique ; ni que cette utilisation n'enfreint pas les droits de tierces parties, la qualit� marchande, l'int�gration, le niveau de qualit� ou l'adaptation � toute finalit� particuli�re, sauf si, et seulement dans la mesure o�, une garantie ne peut pas �tre exclue ou limit�e en vertu de la l�gislation applicable dans la juridiction du titulaire de la licence.

9.保护DESDONN�ES.

Vous comprenez qu'en utilisant le Logiciel sous licence, vous acceptez et consentez � la collecte et l'utilisation de certaines informations sur vous et sur votre utilisation du Logiciel sous licence, conform�ment � la Politique de confidentialit� de Stellar. Vous consentez et acceptez en outre que Stellar puisse collecter, utiliser, transmettre, traiter et conserver des informations relatives � votre Compte et � tout appareil ou ordinateur enregistr� dans le cadre de ce Compte, aux fins de vous fournir le Logiciel sous licence ainsi que toutes les fonctionnalit�s y aff�rentes. Les informations collect�es par Stellar lorsque vous utilisez le Logiciel sous licence peuvent �galement inclure des informations techniques ou de diagnostic relatives � votre utilisation, lesquelles pourront �tre utilis�es par Stellar � des fins d'assistance, d'am�lioration ou de d�veloppement des produits et services de Stellar. Pour de plus amples informations, nous vous invitons � lire notre politique de confidentialit� dans son int�gralit� � l'adresse � //m.photo-criticism.com �, sous la rubrique Politique de confidentialit�. Vous comprenez et acceptez par ailleurs que ces informations peuvent �tre transf�r�es aux �tats-Unis, en Inde et/ou dans d'autres pays � des fins de stockage, de traitement et d'utilisation par Stellar, ses soci�t�s affili�es et/ou leurs prestataires des services. Vous consentez et acceptez par la pr�sente que Stellar, ses partenaires et ses conc�dants de licence collectent, utilisent, transmettent, traitent et conservent de telles donn�es de localisation et de compte afin de fournir et d'am�liorer ces fonctionnalit�s et services.

10.CONNECTIVIT� INTERNET ET CONFIDENTIALIT�.

10.1 Connections automatiques � l'Internet. Le Logiciel peut d�clencher, sans pr�avis, la connexion automatique de l'Ordinateur du Client � l'Internet ainsi que sa communication avec le site web de Stellar ou le domaine de Stellar � des fins telles que valider la licence ou fournir au Client des informations, caract�ristiques ou fonctionnalit�s suppl�mentaires. Sauf mention contraire figurant aux Sections 10.2 � 10.5, les dispositions suivantes s'appliquent � toutes les connexions automatiques � l'Internet effectu�es par le Logiciel :

10.1.1 Toutes les fois o� le Logiciel se connecte � l'Internet et communique avec un site web Stellar, que ce soit automatiquement ou en raison d'une requ�te explicite de l'utilisateur, la Politique de confidentialit� s'applique. La Politique de confidentialit� de Stellar permet de suivre les visites du site web et elle traite en d�tails le suivi et l'utilisation de cookies, balises web et autres appareils similaires.

10.1.2 Toutes les fois o� le Logiciel se connecte � Stellar sur Internet, certaines informations relatives au Client sont collect�es et transmises par le Logiciel � Stellar, conform�ment � la Politique de confidentialit� en ligne de Stellar consultable � l'adresse//m.photo-criticism.com/dans la rubrique Politique de confidentialit�.

10.1.3 Si le Client acc�de aux Services en ligne de Stellar ou s'il active ou enregistre le Logiciel, alors des informations suppl�mentaires, telles que l'identifiant, le nom d'utilisateur et le mot de passe du Client, peuvent �tre transmises � Stellar et stock�es par Stellar, conform�ment � la Politique de confidentialit� et aux conditions d'utilisation suppl�mentaires relatives � ce Service en ligne de Stellar.

10.1.4 Sauf interdiction pr�vue par la l�gislation applicable, Stellar peut (a) envoyer des messages relatifs aux transactions du Client pour fluidifier le Service en ligne de Stellar ou r�aliser l'activation ou enregistrement du Logiciel ou du Service en ligne de Stellar, ou (b) dans le cadre du marketing int�gr� au produit, fournir des informations au sujet du Logiciel et d'autres produits et services de Stellar en utilisant des informations sur, y compris, mais sans s'y limiter, la version de la plateforme, la version du Logiciel, l'�tat de la licence et la langue.

10.2Mise � jour.Le Logiciel peut d�clencher, sans autre pr�avis, la connexion automatique de l'Ordinateur du Client � l'Internet (de fa�on intermittente ou r�guli�re) afin de (a) rechercher des Mises � jour disponibles pour les t�l�charger et les installer sur l'Ordinateur et (b) informer Stellar au sujet des r�sultats des tentatives d'installation

10.3Activation.Le Logiciel peut demander au Client (a) d'obtenir la Cl� d'activation du Logiciel Stellar, (b) d'activer ou r�activer le Logiciel, (c) d'enregistrer le Logiciel ou (d) de valider la Propri�t�. De telles demandes peuvent avoir pour effet que l'Ordinateur du Client se connecte � l'Internet sans pr�avis � l'installation, au lancement et, par la suite, de fa�on r�guli�re. Une fois connect�, le Logiciel collectera et transmettra des informations � Stellar. Le Logiciel ou le Client peuvent �galement recevoir des informations de Stellar relatives � la licence du Client, son abonnement ou la Propri�t�. Stellar peut utiliser ces informations pour d�tecter ou pr�venir les utilisations frauduleuses ou non autoris�es qui ne seraient pas conformes avec une licence, un abonnement ou une Propri�t� valide. Tout manquement � l'activation ou � l'enregistrement du Logiciel, ou � la validation de l'abonnement ou de la Propri�t�, ou la d�tection par Stellar d'une utilisation frauduleuse ou non autoris�e du Logiciel, pourra avoir pour cons�quence la r�duction des fonctionnalit�s ou l'impossibilit� d'utiliser le Logiciel, ou encore la r�siliation ou la suspension de l'abonnement ou de la Propri�t�.

10.4Utilisation des Services en ligne.Le Logiciel peut d�clencher, sans autre pr�avis et de fa�on intermittente ou r�guli�re, la connexion automatique de l'Ordinateur du Client � l'Internet afin de faciliter l'acc�s du Client aux contenus et services fournis par Stellar ou par des tiers. De plus, le Logiciel peut, sans autre pr�avis, se connecter automatiquement � l'Internet pour se mettre � jour au moyen de mat�riel t�l�chargeable aupr�s de ces services en ligne de sorte � fournir une disponibilit� imm�diate � ces services m�me lorsque le Client est hors ligne.

10.5 Certificats num�riques. Le Logiciel utilise des certificats num�riques pour aider le Client � identifier les fichiers t�l�charg�s (p. ex., les applications et/ou les contenus) et les �diteurs de ces fichiers. Par exemple, Stellar utilise des certificats num�riques pour aider le Client � identifier les �diteurs des applications Stellar. L'Ordinateur du Client peut se connecter � l'Internet au moment de la validation d'un certificat num�rique.

11.LIMITATION DE RESPONSABILIT�

En aucun cas Stellar ou ses fournisseurs ne pourront �tre tenus responsables pour tout dommage sp�cial, accessoire, indirect ou cons�cutif quel qu'il soit (y compris, sans s'y limiter, les dommages dus � une perte de chiffre d'affaires, � une interruption des activit�s, � une perte d'informations commerciales ou � toute autre perte p�cuniaire) d�coulant de l'utilisation ou de l'incapacit� d'utilisation du produit logiciel, ou de la fourniture ou de la non-fourniture de services d'assistance, m�me si Stellar a �t� avis� de la possibilit� de tels dommages. Dans tous les cas, la responsabilit� totale de Stellar en vertu de toute disposition est limit�e au montant r�ellement pay� par vous pour le produit logiciel ou � la somme de cinq (5) dollars am�ricains, la somme retenue �tant la plus �lev�e.

12.R�SILIATION

Si le Client viole le pr�sent Contrat de licence utilisateur final et s'il ne parvient pas � r�soudre l'infraction dans un d�lai de trente (30) jours calendaires � partir du moment o� Stellar le lui demande, Stellar pourra r�silier le pr�sent Contrat de licence utilisateur final, rendant tous les droits accord�s au Client imm�diatement caducs, y compris, mais sans s'y limiter, la licence d'utilisation du logiciel accord�e au Client, laquelle sera �galement r�voqu�e. En outre, d�s la r�siliation, le Client sera tenu de retourner � Stellar toutes les copies du Logiciel sous licence ou de certifier par �crit que toutes les copies du Logiciel sous licence ont �t� d�truites ; tout manquement du Client en la mati�re autorisera Stellar � intenter une action en justice au titre de la compensation de l'�quit� ainsi que des dommages et int�r�ts.

13.JURIDICTION COMP�TENTE ET L�GISLATION APPLICABLE

13.1 Le pr�sent Contrat de licence utilisateur final est soumis au droit mat�riel applicable dans l'�tat de Delhi (Inde), conform�ment auquel il est r�gi et interpr�t�. Seuls les tribunaux de Delhi, en Inde, sont comp�tents en droit pour recevoir tout litige d�coulant des conditions g�n�rales du pr�sent Contrat de licence utilisateur final et vous acceptez cette juridiction des tribunaux de Delhi, en Inde.

13.2 Le pr�sent Contrat de licence utilisateur final n'est, dans aucune juridiction, r�gi par les r�gles de conflit de lois, ni par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l'application est express�ment exclue des pr�sentes.

14.ASPECTS D'ORDRE GENERAL

14.1 La pr�sente Licence repr�sente l'�nonc� complet du contrat entre les parties sur le sujet trait� ; elle fusionne et remplace tout autre accord, bon de commande, disposition ou contrat ant�rieur.

14.2 Les exclusions de garanties et les limitations de responsabilit� restent en vigueur apr�s la r�siliation du pr�sent Contrat de licence utilisateur final, quel que soit le motif de cette r�siliation ; toutefois, cette validit� n'implique ni ne cr�e un quelconque droit continu d'utiliser le Logiciel sous licence apr�s la r�siliation du pr�sent Contrat de licence utilisateur final.

14.3 Le titulaire de la licence n'est pas autoris� � transporter, transf�rer ou exporter le Logiciel sous licence vers un quelconque pays, ni � utiliser le Logiciel sous licence d'une quelconque fa�on, si un tel transport, transfert ou export, ou si une telle utilisation, est interdit(e) par la l�gislation applicable en mati�re de contr�le des exportations, ou par les restrictions ou la r�glementation pr�vues par la loi des �tats-Unis sur l'administration des exportations (United States Export Administration Act) (collectivement, les � Lois sur les exportations �). Tous les droits d'utilisation du Logiciel sous licence sont accord�s sous r�serve que le Titulaire de la licence respecte les Lois sur les exportations, et tous ces droits sont caducs si le Titulaire ne respecte pas les Lois sur l'exportation.

14.4 Stellar se r�serve tous les droits qui ne sont pas express�ment accord�s au Titulaire de la licence aux termes du pr�sent Contrat de licence utilisateur final. Tous les droits sont r�serv�s, en vertu des lois sur les droits d'auteur en Inde et/ou d'autres pays, � Stellar Information Technology Pvt Ltd, dont le si�ge social est sis 205, Skipper Corner, 88, Nehru Place, New Delhi, India 110019, en Inde.

14.5 Il n'existe aucune tierce partie b�n�ficiaire de toute promesse, obligation ou d�claration faite ou contract�e par Stellar aux termes des pr�sentes.

14.6 Toute exemption accord�e par Stellar en cas de violation par vos soins de la pr�sente Licence ne saurait constituer ni contribuer � une exemption accord�e par Stellar de toute autre violation pr�sente ou future de la m�me disposition ou de toute autre disposition de la Licence.

14.7 Le pr�sent Contrat de licence utilisateur final constitue la totalit� du contrat entre vous et Stellar ; il remplace la totalit� des d�clarations, discussions, engagements, communications, contrats, publicit�s, dispositions et accords ant�rieurs ou contemporains r�gissant le Logiciel sous licence. Le pr�sent Contrat de licence utilisateur final est contraignant et conclu au b�n�fice des parties, de leurs successeurs et de leurs b�n�ficiaires autoris�s.

14.8 Le pr�sent Contrat de licence utilisateur final peut �tre modifi�, compl�t� ou amend� uniquement au moyen d'un document �crit sign� par un repr�sentant d�ment autoris� de Stellar.

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